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Recueil des actes administratifs

 

 
Consultable en Mairie sur simple demande

Recueil des actes administratifs - 1er trimestre 2016 - DÉLIBÉRATIONS


I-16-01 16 février 2016 Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2015
I-16-02 16 février 2016 Compte administratif 2015 - Budget principal - Approbation
I-16-03 16 février 2016 Compte administratif 2015 - Budget annexe du service de distribution de l'eau potable - Approbation
I-16-04 16 février 2016 Compte de gestion 2015 - Budget principal - Approbation
I-16-05 16 février 2016 Compte de gestion 2015 - Budget annexe du service de distribution de l'eau potable - Approbation
I-16-06 16 février 2016 Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget principal
I-16-07 16 février 2016 Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget annexe du service de distribution de l'eau potable
I-16-08 16 février 2016 Examen des ventes de l'année - Compte administratif 2015
I-16-09 16 février 2016 Taux d'imposition 2016 - Fixation
I-16-10 16 février 2016 Budget principal 2016 - Approbation
I-16-11 16 février 2016 Budget annexe du service de distribution de l'eau potable 2016 - Approbation
I-16-12- 1 16 février 2016 Emprunt Caisse d'Epargne n° 984-75-2M - Fond de soutien - Approbation
I-16-12-2 16 février 2016 Emprunt Caisse d'Epargne n° 984-75-2M - Renégociation - Accord transactionnel - Approbation
I-16-13 16 février 2016 Ressources humaines - Etat des effectifs - Mise à jour : création d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine - création d'un poste d'ingénieur - transformation d'un poste d'attaché principal en attaché - Plan d'accès à l'emploi titulaire - Approbation
I-16-14 16 février 2016 Communauté de Communes de l'Agglomération de Longwy - Transfert de compétences - Approbation du Conseil Municipal
I-16-16 16 février 2016 Carnaval Vénitien - Tarifs des emplacements des commerçants pour le marché italien - Fixation
I-16-16 16 février 2016 Demande de création d'une chambre funéraire à Longwy - Avis de la commune
I-16-17 16 février 2016 Programmation théâtrale – Tarif unique pour la représentation de la pièce "Roméo et Juliette" - Fixation
I-16-18 16 février 2016 Musée des émaux de Longwy - Projet scientifique et culturel - Approbation
I-16-19 16 février 2016 Associations - Subventions 2016 - Approbation
I-16-20 16 février 2016 Association Camelote - Convention d'utilisation de locaux - Approbation
I-16-21 16 février 2016 Croix Rouge - Don de matériel - Approbation
I-16-22 16 février 2016 Fonds de concours CCAL - Demandes de subventions 2016
I-16-23 16 février 2016 Dotation d'équipement des territoires ruraux - Demandes de subventions
I-16-24 16 février 2016 Casemate en croix - Restauration de la cheminée rectangulaire gauche - Travaux de réfection - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
I-16-25 16 février 2016 Programme de rénovation de façades - Dispositif d'aide complémentaire - Crédits 2016 - Fixation
I-16-26 16 février 2016 Longwy rue Neuve - Requalification - Convention de maîtrise d'œuvre EPFL - Approbation
I-16-27 16 février 2016 CCAL - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération de Longwy - Approbation
I-16-28 16 février 2016 Fond de soutien aux communes minières - Programme de travaux de voirie 2016 - Demandes de subventions


DÉCISIONS DU MAIRE


01/2016 04 janvier 2016 Affectation d’un logement T5 situé à l’école Porte de Bourgogne à Longwy
02/2016 12 janvier 2016 Convention avec l’association ISAGYM de LONGWY relative à des interventions dans les écoles dans le cadre des activités périscolaires
03/2016 12 janvier 2016 Contrat avec L’ECOLE DE MUSIQUE DES LORRAINES relatif au « Concert de la Nouvelle Année » donné le 31 janvier 2016
04/2016 22 janvier 2016 Convention d’occupation précaire d’un local situé 2 rue de la Manutention avec l’association pour la Sauvegarde du Patrimoine du Pays de Longwy
05/2016 26 janvier 2016 Suppression de la régie « Activité Jeunesse et Animation Sportive »
06/2016 26 janvier 2016 Suppression de la régie « Enseignement »
07/2016 04 février 2016 Contrat avec l’association EVEN’LYS relatif à l’animation et déambulation sur le thème « les esprits de la forêt » le 13 mars 2016, dans le cadre du Carnaval Vénitien
08/2016 04 février 2016 Convention avec Les Fines Lames Boulageoises relative aux démonstrations d’escrime et reconstitution historique les 12 et 13 mars 2016, dans le cadre du Carnaval Vénitien
09/2016 04 février 2016 Contrat avec JUST WAHOU relatif au spectacle de cirque en déambulation « Les oiseaux » le 13 mars 2016, dans le cadre du Carnaval Vénitien
10/2016 04 février 2016 Contrat avec LE MYSTERE BOUFFE relatif à l’organisation d’un atelier de création théâtrale du 10 au 12 mars 2016 suivi d’une animation le 13 mars 2016, dans le cadre du Carnaval Vénitien
11/2016 04 février 2016 Convention avec la CROIX ROUGE FRANCAISE relative à des interventions dans les écoles dans le cadre des activités périscolaires
12/2016
04 février 2016 Contrat avec l’association OPUS EN COULEURS relatif au concert « Bach & Piazzolla – Tête-à-tête » donné le 10 avril 2016, dans le cadre de « Musique en liberté »
13/2016 04 février 2016 Convention avec l’association ASTRO LOISIR relative à des interventions dans les écoles dans le cadre des activités périscolaires
14/2016 04 février 2016 Contrat de location avec MUNDIGO, relatif à l’exposition « Hommes de la Grande Guerre – Au cœur de l’image, au fil des mots »
15/2016 10 février 2016 Convention avec l’association UNION GYMNIQUE LONGWY relative à des interventions dans les écoles dans le cadre des activités périscolaires
16/2016 10 février 2016 Contrat avec ANGELO DELOGU pour assurer la partie musicale du bal/spectacle le 12 mars 2016, dans le cadre du carnaval Vénitien
17/2016 19 février 2016 Contrat avec l’association CANTATE relatif au concert donné à l’église Saint-Dagobert de LONGWY le 13 mars 2016, dans le cadre du Carnaval Vénitien
18/2016 19 février 2016 Création d’une régie d’avance « Ressources Humaines »
19/2016 23 février 2016 Convention avec l’Association Départementale de Protection Civile de Moselle relative à la mise en place du dispositif de secours le 03 avril 2016 dans le cadre du Parcours du Cœur
20/2016 24 février 2016 Contrat avec la société BERGER-LEVRAULT, relatif à la maintenance du Progiciel Solon Suivi Financier et Technique
21/2016 25 février 2016 Contrat avec la société PARKEON SERVICES relatif à la maintenance sur site de cinq horodateurs
22/2016 09 mars 2016 Contrat avec la société Animal Pest Control relatif à la dératisation totale et permanente de la ville de Longwy
23/2016 09 mars 2016 Contrat avec la Société LOGITUD SOLUTIONS relatif à la maintenance des logiciels SUFFRAGE -gestion des élections politiques- et AVENIR -gestion du recensement militaire-
24/2016 10 mars 2016 Marché public avec la société AZ COM relatif à la réalisation de 3 numéros du bulletin municipal
25/2016 10 mars 2016 Contrat avec l’association MUSIQUES EN BALADE relatif au concert « Fawzy Al-Aiedy & DJ Click – ISHTAR CONNECTION » donné le 26 mars 2016 au Centre Social Blanche Haye
26/2016 10 mars 2016 Contrat avec le LIONS CLUB relatif au concert de musique classique donné à l’église Saint-Dagobert de LONGWY le 15 mai 2016, dans le cadre du Printemps musical transfrontalier
28/2016 18 mars 2016 Convention avec la Communauté de Communes du Pays de l’Orne relative à la mise en place du projet « Le café des Ass’mats » pour les personnels des Relais Assistantes Maternelles
29/2016 22 mars 2016 Contrat avec DJ COCKTAIL, relatif à l’animation du 27 mars 2016 donnée dans le cadre de « Pâques au parc »
30/2016 23 mars 2016 Convention avec l’association OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE LONGWY relative à des interventions dans les écoles, dans le cadre des activités périscolaires
32/2016 23 mars 2016 Convention avec les associations Plaire, La Gouraincourtoise, Comité des Fêtes Cités Merlin et Bien vivre au Bel Arbre relative à la mise à disposition du parc des Récollets dans le cadre de « Pâques au parc »


ARRÊTÉS MUNICIPAUX

ARRÊTÉS SERVICES TECHNIQUES

002/2016 07 janvier 2016 Occupation du domaine public par l’entreprise ELECTROLOR pour effectuer les travaux d’entretien de l’éclairage public sur l’ensemble des voies communales au cours de l’année 2016
003/2016 07 janvier 2016 Occupation du domaine public par VEOLIA EAU pour effectuer les travaux urgents de réparation sur le réseau eau et assainissement sur l’ensemble des voies communales au cours de l’année 2016
004/2016 07 janvier 2016 Dispositions concernant la circulation et le stationnement dans la commune lors des travaux d’élagage d’arbres effectués par les Services Technique Municipaux pour l’année 2016
005/2016 07 janvier 2016 Dispositions concernant la circulation et le stationnement dans la commune lors des travaux de marquage de signalisation horizontale et verticale effectués par les Services Technique Municipaux pour l’année 2016
027/2016 09 février 2016 Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 43 rue Stanislas à Longwy
034/2016 16 février 2016 Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 35 rue Descartes à Longwy
051/2016 05 mars 2016 Ouverture de la société « PEUGEOT BAILLY » le dimanche 13 mars 2016 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
052/2016 09 mars 2016 Autorisation de stationnement d’un taxi de la SARL VELSCHER sur l’emplacement n° 17 réservé aux taxis
059/2016 07 mars 2016 Hospitalisation d’office dans un établissement mentionné au code la Santé Publique
067/2016 10 mars 2016 Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 37 rue Descartes à Longwy

ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES

01/2016 03 mars 2016
Délégation de signature à Madame le Directeur Général des Services de la ville de LONGWY


Recueil des actes administratifs - 4ème trimestre 2015 - DÉLIBÉRATIONS


VI-15-01 - 22 octobre 2015 : Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2015
VI-15-02 - 22 octobre 2015 : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle - Avis de la commune
VI-15-03 - 22 octobre 2015 : Prime de fonctions et de résultats
VI-15-04 - 22 octobre 2015 : Ratios d'avancement en grades
VI-15-05 - 22 octobre 2015 : Tableau des effectifs
VI-15-06 - 22 octobre 2015 : Adhésion au service commun d'instruction des autorisations des sols mis en place par la Communauté de Communes de l'Agglomération de Longwy
VI-15-07 - 22 octobre 2015 : Quartier Gare Senelle - Convention d'étude environnementale - Ville de Longwy/Etablissement Public Foncier de Lorraine
VI-15-08 - 22 octobre 2015 : Cession de la parcelle cadastrée AR 346 sise rue Albert Legendre
VI-15-09 - 22 octobre 2015 : Passation d'une convention d'assistance au titre du réseau de ville Tonicités 2015
VI-15-10 - 22 octobre 2015 : Pièces destinées au Musée de Longwy - Mise à jour de l'inventaire - Autorisation d'intégration d'objets aux collections municipales
VI-15-11 - 22 octobre 2015 : Ligne SNCF 203000 Longwy-Villerupt - Démantèlement de la ligne - Avis du Conseil Municipal
VII-15-1 - 16 décembre 2015 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2015
VII-15-2 - 16 décembre 2015 : Débat d'Orientation Budgétaire 2016
VII-15-3 - 16 décembre 2015 : Budget 2015 - Décision modificative de crédits - Budget principal - Décision n° 5
VII-15-4 - 16 décembre 2015 : Budget 2015 - Décision modificative de crédits - Budget annexe service de distribution d'eau potable - Décision n° 2
VII-15-5 - 16 décembre 2015 : Budget 2015 - Admissions en non valeur pour les créances éteintes
VII-15-6 - 16 décembre 2015 : Indemnités de conseil du trésorier principal
VII-15-7 - 16 décembre 2015 : Tarifs municipaux 2016
VII-15-8 - 16 décembre 2015 : Programmation culturelle 2016 - Fixation du tarif des spectacles
VII-15-9 - 16 décembre 2015 : Maison de la Petite Enfance - Augmentation du nombre de berceaux réservés par la commune d'Haucourt-Moulaine - Avenant n° 3
VII-15-10 - 16 décembre 2015 : Demi-lune de la Porte de France - Casemate gauche et droite - Travaux de réfection - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention
VII-15-11 - 16 décembre 2015 : Casemate en croix - Restauration de la cheminée rectangulaire gauche - Travaux de réfection - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention
VII-15-12 - 16 décembre 2015 : Remparts Vauban - Débroussaillage et rejointoiement des murs - Travaux de réfection - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention
VII-15-13 - 16 décembre 2015 : Demi-lune de la Porte de France - Reprise des joints entre le pont et la porte - Travaux de réfection - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention
VII-15-14 - 16 décembre 2015 : Enceinte fortifiée - Réfection des brèches - Recrutement d'un maître d'œuvre-diagnostic - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention
VII-15-15 - 16 décembre 2015 : Hôtel de Ville de Longwy-Haut - Restauration - Recrutement d'un maître d'œuvre - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention
VII-15-16 - 16 décembre 2015 : Communauté de Communes de l'Agglomération de Longwy - Programme 2016 d'actions culturelles - Demande de subvention
VII-15-17 - 16 décembre 2015 : Deuxième salon des métiers d'arts - Edition 2016 - Demande de subvention - Communautés de Communes de l'Agglomération de Longwy
VII-15-18 - 16 décembre 2015 : Deuxième salon des métiers d'arts - Edition 2016 - Demande de subvention - Conseil Régional
VII-15-19 - 16 décembre 2015 : Conseil Départemental - Carnaval Vénitien - Edition 2016 - Demande de subvention
VII-15-20 - 16 décembre 2015 : Conseil Départemental - Les Nuits de Longwy - Edition 2016 - Demande de subvention
VII-15-21 - 16 décembre 2015 : PIMMS - Convention d'utilisation de locaux - Approbation
VII-15-22 - 16 décembre 2015 : Occupation du domaine public : SARL PIO Aventures - Période d'exonération du 1er mars 2014 au 31 décembre 2015 - Fixation du nouveau loyer pour les années 2016, 2017 et 2018


DÉCISIONS DU MAIRE


96/2015 - 13 octobre 2015 : Convention d’aides financières avec la Caisse d’Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle, relative à l’aménagement et l’équipement de la Maison de la Petite Enfance
97/2015 - 13 octobre 2015 : Avenant n° 1 à la convention de prêt avec la Caisse d’Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle, relative à l’aménagement et l’équipement de la Maison de la Petite Enfance
98/2015 - 13 octobre 2015 : Marché avec la société THILL FILS relatif à l’entretien des espaces verts communaux
99/2015 - 20 octobre 2015 : Marché avec la société SPIE Communication sur l’acquisition, installation, formation et maintenance d’une architecture de téléphonie
100/2015 - 27 octobre 2015 : Contrat avec la SARL V.I.P. CONCEPT relatif à l’assistance et la maintenance du logiciel « Bel Ami » Accueil Périscolaire et de Loisirs
103/2015 - 04 novembre 2015 : Marché de convergence téléphonie Fixe/Mobile avec la société BOUYGUES TELECOM
104/2015 - 04 novembre 2015 : Marché d’accès internet et VPN avec la société BOUYGUES TELECOM
105/2015 - 04 novembre 2015 : Marché avec EUROVIA relatif aux travaux de réfection de la place des Récollets
106/2015 - 04 novembre 2015 : Marché avec la société TPPH relatif aux travaux d’aménagement des aires de stationnement places du 11 novembre 1918 et salle des cités Merlin
107/2015 - 05 novembre 2015 : Marché avec la société TPPH relatif aux travaux de voirie dans diverses rues de LONGWY
109/2015 - 05 novembre 2015 : Marché avec la société CARRADORI PBTP relatif à la création de nouvelles places secteurs « E » et « G » au nouveau cimetière de LONGWY-HAUT
110/2015 - 18 novembre 2015 : Contrat avec PERSE CIRCUS relatif à l’animation du 05 décembre 2015, organisée dans le cadre de la fête de Saint-Nicolas
111/2015 - 18 novembre 2015 : Avenant à la convention d’occupation précaire de locaux situés 38 rue de Boismont à Longwy avec l’association « VIVRE AVEC L’AUTISME »
112/2015 - 19 novembre 2015 : Convention avec l’ALDPA relative aux errances et divagations des carnivores domestiques sur la commune de LONGWY
113/2015 - 20 novembre 2015 : Marché public avec la société PG TRUCKS relatif à la location d’une balayeuse (5m3) sans chauffeur
114/2015 - 20 novembre 2015 : Marché public avec la société EUROPE SERVICE relatif à l’achat d’une balayeuse
115/2015 - 23 novembre 2015 : Convention avec AIR LIQUIDE France Industrie relative à la mise à disposition d’emballages de gaz médium et grandes bouteilles pour le Centre Technique Municipal
116/2015 - 24 novembre 2015 : Intégration de la carte d’adhésion accueil jeunes à la régie « ACTIVITES JEUNESSE ET ANIMATION SPORTIVE »
117/2015 - 24 novembre 2015 : Contrat avec la Société LOGITUD SOLUTIONS relatif à la maintenance du matériel et du logiciel MUNICIPOL GVe Géo Verbalisation électronique
118/2015 - 02 décembre 2015 : Contrat avec l’association LE FANFARON relatif à l’animation du groupe RADIO KAIZMAN le 05 décembre 2015, dans le cadre de la fête de Saint-Nicolas
119/2015 - 15 décembre 2015 : Affectation d’un logement T2 à l’école Albert 1er à Longwy, à compter du 18 décembre 2015
120/2015 - 15 décembre 2015 : Contrat avec l’association CLOWNS BURLESQUES ET CIE relatif à l’animation « Contes burlesques et gourmands » de la Compagnie Roue Libre et Cie le 19 décembre 2015, dans le cadre des fêtes de Noël

ARRÊTÉS SERVICES TECHNIQUES

308/2015 - 07 octobre 2015 : Ouverture du garage « PEUGEOT BAILLY » le dimanche 11 octobre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
316/2015 - 20 octobre 2015 : Ouverture du garage « TOYOTA TECHNIC AUTO » les dimanches 17 janvier, 13 mars, 12 juin, 18 septembre et 16 octobre 2016 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
317/2015 - 20 octobre 2015 : Ouverture du magasin « NOZ SARL LONGWY » les dimanche 22 et 29 novembre, 06, 13 et 20 décembre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
326/2015 - 22 octobre 2015 : Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 20 rue Stanislas à Longwy
342/2015 - 13 novembre 2015 : Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 27E rue de Providence à Longwy
351/2015 - 20 novembre 2015 : Ouverture du magasin « LIDL » les dimanches 13 et 20 décembre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
358/2015 - 26 novembre 2015 : Ouverture du magasin « ZEEMAN » les dimanches 13 et 20 décembre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
359/2015 - 26 novembre 2015 : Ouverture du magasin « LA FOIR’FOUILLE » les dimanches 29 novembre, 13 et 20 décembre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
375/2015 - 07 décembre 2015 : Autorisation du d’occupation du domaine public par le Crédit Mutuel du 07 décembre 2015 au 18 avril 2016
376/2015 - 08 décembre 2015 : Ouverture du magasin « ALLIGATOR/SARL FICARELLI » les dimanches 13 et 20 décembre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
385/2015 - 15 décembre 2015 : Ouverture de la S.A. « LES MAGASINS LONGOVICIENS » le dimanche 20 décembre 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié


ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES

05/2015 - 21 octobre 2015 : Délégation de signature à Mme le Directeur Général des Services de la Ville de Longwy
45/2015 - 27 octobre 2015 : Délégation en qualité d’Officier d’Etat Civil pour le 31 octobre 2015

ARRÊTÉS URBANISME

04/2015 - 09 octobre 2015 : Approbation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Etablissement « BRICOCASH » situé rue du Pulventeux


Recueil des actes administratifs - 3ème trimestre 2015 - DÉLIBÉRATIONS



V-15-01 - 23 septembre 2015 : Transparence des services - Rapport annuel d'activités 2014 du délégataire VEOLIA EAU sur la gestion du service public de l'eau
V-15-02 - 23 septembre 2015 : Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2015
V-15-03 - 23 septembre 2015 : Décision modificative de crédits
V-15-04 - 23 septembre 2015 : Admissions en non valeur
V-15-05 - 23 septembre 2015 : Demande de remise gracieuse sur débet de Monsieur BIGOT
V-15-06 - 23 septembre 2015 : Taux de la taxe finale de consommation d'électricité
V-15-07 - 23 septembre 2015 : Prise en charge exceptionnelle d'amendes de police concernant les véhicules de la collectivité
V-15-08 - 23 septembre 2015 : Vote des tarifs en restauration scolaire et pour les nouvelles activités périscolaires
V-15-09 - 23 septembre 2015 : Autorisation au Maire à signer quatorze contrats d'apprentissage
V-15-10 - 23 septembre 2015 : Prorogation du délai de dépôt d'Agendas d'Accessibilité Programmée (AD'AP)
V-15-11 - 23 septembre 2015 : Convention financière 2015 avec l'USBL FOOTBALL
V-15-12 - 23 septembre 2015 : Convention entre la Ville de LONGWY et le CLUB USBL FOOTBALL pour la mise à disposition d'un agent
V-15-13 - 23 septembre 2015 : Convention entre la Ville de LONGWY et le Centre Social BLANCHE HAYE pour la mise à disposition d'un agent
V-15-14 - 23 septembre 2015 : Conventions d'utilisation des installations sportives
V-15-15 - 23 septembre 2015 : Réseau majeur des sites Vauban - Modification des statuts
V-15-16 - 23 septembre 2015 : Passation d'une convention d'occupation de locaux avec l'association ALL'INCLUSIVE
V-15-17 - 23 septembre 2015 : Salon des métiers d'art de Longwy - Fixation du tarif des emplacements
V-15-18 - 23 septembre 2015 : Prix de cession de bois
V-15-19 - 23 septembre 2015 : Quartier de Senelle - Convention d'étude de programmation urbaine - Ville de Longwy/Etablissement Public Foncier de Lorraine
V-15-20 - 23 septembre 2015 : Direction Départementale des Territoires - Consultation sur la cession de 66 maisons d'habitation sises quartier Bel Arbre
V-15-21 - 23 septembre 2015 : Direction Départementale des Territoires - Consultation sur la cession de 15 maisons d'habitation sises quartier Porte de Bourgogne, rue Jean Jaurès, rue Anatole France et rue Albert Lebrun
V-15-22 - 23 septembre 2015 : Direction Départementale des Territoires - Consultation sur la cession de 2 maisons d'habitation sises quartier Gouraincourt et rue Edouard Dreux
V-15-23 - 23 septembre 2015 : Déclaration d'Athènes pour les Villes Santé
V-15-24 - 23 septembre 2015 : Transparence des services - Communauté de Communes de l'Agglomération de Longwy - Rapport annuel 2014 sur la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés

DÉCISIONS DU MAIRE

69/2015 - 10 juillet 2015 : Avenant relatif à la prorogation du délai d’exécution du marché public avec la société THILL sur la tonte des espaces verts
70/2015 - 10 juillet 2015 : Avenant au marché public avec la société ELECTROLOR sur la maintenance préventive et curative de l’éclairage public et de la signalisation tricolore portant sur l’augmentation du maximum prévu au marché
71/2015 - 10 juillet 2015 : Contrat avec la SARL CARE VISIO SYSTEMS relatif à la mise place d’une télésurveillance de divers bâtiments de la Ville
72/2015 - 17 juillet 2015 : Contrat avec la société CBC Informatique relatif à la mise en place des serveurs de sauvegarde
73/2015 - 31 juillet 2015 : Avenant avec la société EG2 CONCEPT relatif au marché de restauration collective – Modification du minimum et maximum
74/2015 - 31 juillet 2015 : Convention avec la CROIX ROUGE FRANCAISE relative à la mise à disposition de locaux au 40 rue Pasteur à LONGWY
75/2015 - 31 juillet 2015 : Convention avec l’association U2AF 54 relative à la mise à disposition de locaux au 63 rue Pasteur dans l’espace « Fernand Léger » à LONGWY
76/2015 - 31 juillet 2015 : Convention avec l’association «VIVRE AVEC L’AUTISME» relative à la mise à disposition d’un local situé 38 rue de Boismont à LONGWY,
77/2015 - 07 août 2015 : Marché public avec le CROUS de NANCY-METZ LORRAINE relatif à la restauration collective – lot n° 1 « établissements scolaires et petites vacances »
78/2015 - 07 août 2015 : Marché public avec la société EG2 CONCEPT relatif à la restauration collective – lot n° 2 « centres de loisirs grandes vacances »
79/2015 - 12 août 2015 : Contrat avec M. André MERGENTHALER pour le concert organisé le 20 septembre 2015, dans le cadre des Journées du Patrimoine
80/2015 - 12 août 2015 : Contrat avec ARS ORGANI pour le concert du 20 septembre 2015 à l’Eglise Saint-Dagobert, dans le cadre des Journées du Patrimoine
81/2015 - 12 août 2015 : Contrat avec la Compagnie LES MIROISQUES relatif à l’intervention du Crieur Public le Gégène le 20 septembre 2015, dans le cadre des Journées du Patrimoine
82/2015 - 12 août 2015 : Contrat avec l’association EXTENSES’ARTS pour le spectacle « Perpetuum mobile » le 20 septembre 2015, dans le cadre des Journées du Patrimoine
83/2015 - 12 août 2015 : Contrat avec M. Michel CLEMENT pour le concert du 20 septembre 2015, dans le cadre des Journées du Patrimoine
86/2015 - 24 août 2015 : Contrat avec PRODUCTIONS ARTISTES CONSEILS relatif à la représentation du spectacle de « TECHNICIRK »
87/2015 - 26 août 2015 : Décision portant sur le mode d’encaissement de la régie « Musée »
88/2015 - 26 août 2015 : Avenant avec la CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES de Meurthe-et-Moselle relatif à la convention d’objectif et de financement définissant les conditions d’accès au portail Caf-Partenaires, pour l’équipement multi accueil Les Petits Loups
89/2015 - 26 août 2015 : Avenant avec la CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES relatif à la modification des modalités de calcul de la prestation de service du Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP
91/2015 - 28 août 2015 : Ouverture d’une ligne de crédit auprès de la Caisse d’Epargne de Lorraine pour le financement des besoins ponctuels de trésorerie de la Ville
92/2015 - 03 septembre 2015 : Convention avec l’association « POP ENGLISH » relative à la mise à disposition de locaux rue d’Halanzy à LONGWY
93/2015 - 09 septembre 2015 : Contrat avec l’association JAZZ AUX FRONTIERES pour le concert du groupe BLACK NARCISSUS QUINTET du 20 septembre 2015, dans le cadre des Journées du Patrimoine
95/2015 - 18 septembre 2015 : Convention avec la Compagnie FLEX relative au festival Clown In Progress du 03 octobre 2015, organisé dans le cadre d’Octobre Rose


ARRÊTÉS SERVICES TECHNIQUES

209/2015 - 07 juillet 2015 : Autorisation d’occupation du domaine public par M. Jérôme NOWICKI, EURL.BE, 17 rue Aristide Briand à LONGWY
221/2015 - 16 juillet 2015 : Arrêté général permanent de circulation relatif au stationnement rue des Sapins
235/2015 - 27 juillet 2015 : Autorisation de réouverture du Parc Aventure PIO
253/2015 - 14 août 2015 : Arrêté général permanent de circulation – Modificatif n° 3 – Mise en place d’une zone bleue place Darche
254/2015 - 14 août 2015 : Arrêté général permanent de circulation – Modificatif n° 4 – Mise en place d’une zone bleue place Salvador Allende – Circulation et stationnement réservés aux bus devant la Gare Routière
292/2015 - 18 septembre 2015 : Autorisation de stationnement d’un taxi Volkswagen de la société TRANSPORTS SANITAIRES HERSERANGEOIS sur l’emplacement n° 4 réservé aux taxis


Recueil des actes administratifs - 2ème trimestre 2015 - DÉLIBÉRATIONS


III-15-01
2 avril 2015
Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2015
III-15-02
2 avril 2015
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2015
III-15-03
2 avril 2015
Modification de la délégation consentie au Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
III-15-04
2 avril 2015
Décision modificative de crédits - Budget Principal
III-15-05
2 avril 2015
Décision modificative de crédits - Budget annexe de l'eau
III-15-06
2 avril 2015
Elections départementales des 22 et 29 mars 2015 - Travaux de mise sous plis de la propagande électorale par le personnel communal et vacataires
III-15-07
2 avril 2015
Prise en charge frais de bouche - Restaurant "Le Petit Breuil"
III-15-08
2 avril 2015
Convention portant création d'une entente entre la Communauté de Communes de l'Agglomération de Longwy et la commune de Longwy pour la conservation à frais commun de la chaufferie de la piscine de Longwy
III-15-09
2 avril 2015
Batigère Nord-Est - Demande de garantie financière de la ville pour une opération de construction neuve de 24 logements situés au 11 rue de la Frontière
III-15-10
2 avril 2015
Convention de stage rémunéré avec l'U.F.R. de Bourgogne
III-15-11
2 avril 2015
Mise à disposition de locaux au profit de l'association Technicirk - Autorisation au Maire à signer la convention
III-15-12
2 avril 2015
Mise à disposition du parc des Récollets au profit des associations dans le cadre de la chasse aux œufs - Autorisation au Maire à signer la convention
III-15-13
2 avril 2015
Séjours de vacances - Aides aux 1ers départs
III-15-14
2 avril 2015
SITRAL - Retrait de la commune de CHENIERES - Avis de la commune de Longwy
III-15-15
2 avril 2015
SIAAL - Adhésion des communes d'UGNY, CONS-LA-GRANDVILLE, VILLERS-LA-CHEVRE via le CCT2L - Avis de la commune de Longwy
III-15-16
2 avril 2015
SIAAL - Modification des statuts du SIAAL
IV-15-01
26 juin 2015
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2015
IV-15-02
26 juin 2015
Avis de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine
IV-15-03
26 juin 2015
Agence d’Urbanisme et de Développement Durable Lorraine Nord (AGAPE) – Désignation de deux représentants au sein de l’Assemblée Générale
IV-15-04
26 juin 2015
Demande d’obtention de licences d’entrepreneur de spectacles vivants après de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine – Désignation du détenteur titulaire de la Ville
IV-15-05
26 juin 2015
Décision modificative de crédits
IV-15-06
26 juin 2015
Contribution de la Ville aux organismes de regroupement
IV-15-07
26 juin 2015
Redevances Telecom 2015
IV-15-08
26 juin 2015
Tarifs 2015 – Mise en place d’un tarif concernant l’affectation d’un logement aux associations
IV-15-09
26 juin 2015
Musée des fers à repasser – Confirmation des tarifs d’accès
IV-15-10
26 juin 2015
Ouverture d’un accueil pour les enfants de moins de trois ans du quartier du 8 mai 1945 (Classe QPV – Politique de la Ville) à l’école maternelle Porte de Bourgogne
IV-15-11
26 juin 2015
Vote d’un tarif pour la mise en place d’activités sur les nouveaux tarifs d’accueil périscolaire
IV-15-12
26 juin 2015
Participation financière de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l’établissement privé du 1er degré « Ecole Notre-Dame » - Autorisation au Maire à signer la convention
IV-15-13
26 juin 2015
Avenant n° 2 de la convention de réservation de berceaux par des communes au sein de la Maison de la Petite Enfance
IV-15-14
26 juin 2015
Convention de stage rémunéré avec l’IUT de Metz
IV-15-15
26 juin 2015
Convention d’occupation domaniale pour le réseau de communications électroniques de Numéricâble – Autorisation au Maire à signer le protocole d’accord et la convention d’occupation domaniale
IV-15-16
26 juin 2015
Cession à la Région Lorraine des parcelles cadastrées AI 325 et AI 322
IV-15-17
26 juin 2015
Cession de la parcelle AS 303 sise lieudit « Moulin de Senelle »
IV-15-18
26 juin 2015
Cession EPF/Ville de LONGWY – Rue des Religieuses – Diverses parcelles pour un total de 5 981 m2
IV-15-19
26 juin 2015
Travaux divers aux écoles Porte de Bourgogne, Mansard et Dartein – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement de territoires ruraux (DETR) 2015
IV-15-20
26 juin 2015
Réfection du revêtement en enrobés dans divers sites de la Ville de LONGWY – Demande de subvention auprès du département de Meurthe-et-Moselle au titre de la dotation d’investissement transitoire 2015
IV-15-21
26 juin 2015
Règlement d’attribution de l’aide financière apportée en complément des aides du Fil Bleu aux propriétaires qui rénovent la façade de leurs habitations
IV-15-22
26 juin 2015
Point jeunes – Mise en place d’une carte d’adhésion annuelles « accueil jeunes »
IV-15-23
26 juin 2015
Tarifs vac’ados 2015
IV-15-24
26 juin 2015
SIAAL – Modification des statuts du SIAAL
IV-15-25
26 juin 2015
Contrat de ville 2015-2020 – Autorisation au Maire à signer la convention

DÉCISIONS DU MAIRE


29/2015
16 avril 2015
Contrat avec l’association UN POISSON DANS L’DESERT pour le concert « FANFARE DU SOLEIL » le 21 juin 2015, dans le cadre de la Fête de la Musique
30/2015
16 avril 2015
Contrat avec l’association BLUE TRIBE PRODUCTION pour le concert du groupe AS MALICK and BLUE TRIBE le 21 juin 2015, dans le cadre de la Fête de la Musique
31/2015
17 avril 2015
Transfert de régie des « ALSH » du service Jeunesse vers le service Scolaire
32/2015
21 avril 2015
Contrat avec l’association CULTURE.COM pour la représentation des spectacles « Les mini Vengeurs » et « Le Vengeur Démasqué » les 03 et 04 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
33/2015
21 avril 2015
Convention avec CO-PRODUCTIONS relative à la programmation d’une conteuse dans les écoles maternelles, dans le cadre du Festival de contes en chaises longues 2015
34/2015
21 avril 2015
Contrat avec BABOEUP PRODUCTIONS pour le spectacle « Mon Désert » le 04 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
35/2015
21 avril 2015
Contrat avec la SARL PBOX pour le concert d’Astonvilla le 17 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
36/2015
21 avril 2015
Contrat avec CM PRODUCTION relatif au concert du groupe THE MOON DRIVERS le 17 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
37/2015
21 avril 2015
Contrat avec F2F MUSIC pour le concert de NEESKENS le 17 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
38/2015
21 avril 2015
Contrat avec l’association COZIKA pour le concert de MORIK le 18 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
39/2015
21 avril 2015
Contrat avec l’association CLAVIERS ET CRAYONS pour le concert du groupe « MrYaZ » le 18 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
40/2015
21 avril 2015
Contrat avec « CHE SUDAKA », représenté par Agents 4 Music, pour le concert du 18 juillet 2015, le cadre des Nuits de Longwy
41/2015
21 avril 2015
Contrat avec l’association UN POISSON DANS L’DESERT pour le concert « GUEULES D’AMINCHE » le 24 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
42/2015
21 avril 2015
Contrat avec la SARL F2F MUSIC pour le concert de ROBYN BENNETT le 25 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
43/2015
21 avril 2015
Contrat avec le groupe REMO CAVALLINI BLUES BAND pour le concert du 31 juillet 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
44/2015
21 avril 2015
Contrat avec l’association LA LORRAINE EST HARDIE pour le concert de l’artiste « SUZY K » le 1er août 2015, dans le cadre des Nuits de Longwy
45/2015
21 avril 2015
Contrat avec HIPS QUAKER’S relatif au concert du 13 juillet 2015, dans le cadre de la Fête Nationale
46/2015
24 avril 2015
Marché avec la société AZ COM relatif à la réalisation du bulletin municipal
48/2015
04 mai 2015
Affectation du logement T5 situé à l’école Porte de Bourgogne de Longwy
49/2015
11 mai 2015
Contrat avec l’OFFICE DE TOURISME relatif à la gestion de la collection des fers à repasser
50/2015
20 mai 2015
Contrat avec la société ILTR, relatif à l’hébergement et la mise à disposition du logiciel GEODP Placier
51/2015
20 mai 2015
Contrat avec la société ILTR, relatif à la maintenance du logiciel GEODP Placier
52/2015
27 mai 2015
Convention avec VETRO CONCEPT, relative à l’entretien des plateaux des salles de sport Gérard De Kanel, Pierre Mousset et Voltaire
53/2015
02 juin 2015
Convention avec la Compagnie FLEX, relative à l’organisation de la journée « Pique-Nique Culturel » du 07 juin 2015
55/2015
05 juin 2015
Contrat avec l’Atelier de Facture d’Orgues J-B GAUPILLAT relatif à l’entretien de l’orgue de l’église Saint-Dagobert
56/2015
12 juin 2015
Contrat avec la société OTIS relatif à l’entretien de l’ascenseur de la Maison de la Petite Enfance et du monte-charge de la Banque de France
58/2015
12 juin 2015
Contrat avec la société PORTIS relatif à l’entretien de la porte automatique de l’Hôtel de Ville
59/2015
12 juin 2015
Contrat avec la société PORTIS relatif à l’entretien de la porte battante de la Maison des Services
61/2015
15 juin 2015
Convention avec l’Association Départementale de Protection Civile de Moselle relative à la mise en place du dispositif de secours le 13 juillet 2015 dans le cadre de la Fête Nationale
62/2015
15/06/2015
Convention avec l’Association Départementale de Protection Civile de Moselle relative à la mise en place du dispositif de secours le 21 juin 2015 dans le cadre de la Fête de la Musique
64/2015
16 juin 2015
Avenant avec la société AZ COM relatif au marché de réalisation du bulletin municipal
65/2015
12 juin 2015
Contrat avec la société PORTIS relatif à l’entretien des portes automatiques du Centre Robert Schuman
66/2015
23 juin 2015
Convention avec l’association LIGUE LORRAINE DE TRIATHLON, relative à la prestation de service «ANIMATHLON» des 11, 12 et 13 août 2015
67/2015
25 juin 2015
Contrat avec le duo « BORDS DE MARNE » relatif à un concert organisé le 13 juillet 2015, dans le cadre de la Fête Nationale
68/2015
30/06/2015
Convention avec le Préfet de Meurthe-et-Moselle, précisant les engagements de l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions, du Préfet et du Maire pour la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de LONGWY


ARRÊTÉS SERVICES TECHNIQUES

104/2015
22 avril 2015
Dispositions concernant la circulation et le stationnement dans la commune lors des travaux de traçage au sol et de pose de signalisation pour l’année 2015
117/2015
04 mai 2015
Ouverture du magasin « MEUBLES MULLER » les dimanche 10 et 24 mai 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
143/2015
20 mai 2015
Autorisation d’occupation du domaine public par la SARL LES 4 SAISONS, 20 rue Victor Hugo à Longwy
163/2015
08 juin 2015
Arrêté général permanent de circulation relatif à la circulation et au stationnement rue du Vieux Château
180/2015
16 juin 2015
Ouverture du magasin « MEUBLES MULLER » les dimanche 28 juin et 26 juillet 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
184/2015
16 juin 2015
Autorisation d’occupation du domaine public par la SARL PIERRE DE VIN, 3 rue Aristide Briand à Longwy
185/2015
17 juin 2015
Autorisation d’occupation du domaine public par FASHION FOOD, 11 rue Aristide Briand à Longwy


ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES

01/2015
01 juin 2015
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et du correspondant du répertoire d’immeubles localisés


ARRÊTÉS URBANISME

03/2015
09 avril 2015
Approbation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Etablissement « BRASSERIE LONGWY-THERMES » situé 6 avenue de la Grande Duchesse Charlotte


Recueil des actes administratifs du 1er trimestre 2015

DÉLIBÉRATIONS

I-15-01
5 février 2015
Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2014
I-15-02
5 février 2015
Compte administratif 2014 - Budget principal 2014
I-15-03
5 février 2015
Compte administratif 2014 - Budget annexe de l'eau 2014
I-15-04
5 février 2015
Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget principal 2015
I-15-05
5 février 2015
Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget annexe de l'eau 2015
I-15-06
5 février 2015
Examen des ventes de l'année - Compte administratif 2014
I-15-07
5 février 2015
Taux d'imposition 2015
I-15-08
5 février 2015
Budget principal 2015
I-15-09
5 février 2015
Budget annexe du service des eaux 2015
I-15-10
5 février 2015
Protocole SOLOREM - Reprise provision pour risque contentieux
I-15-11
5 février 2015
Adhésion de la ville à l'Agence d'Urbanisme et de Développement Durable Lorraine Nord (AGAPE) - Autorisation au Maire à signer la convention
I-15-12
5 février 2015
Agence d'Urbanisme et de Développement Durable Lorraine Nord (AGAPE) - Désignation de deux représentants au sein de l'Assemblée Générale
I-15-13
5 février 2015
Batigère Nord-Est - Demande de garantie financière de la ville concernant un emprunt pour une opération d'acquisition amélioration de trois logements situés 17 rue de l'Hôtel-de-Ville
I-15-14
5 février 2015
Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AS 303 sise lieudit "Moulin de Senelle"
I-15-15
5 février 2015
Cession de la parcelle cadastrée AS 303 sise lieudit "Moulin de Senelle"
I-15-16
5 février 2015
Demande de création d'une chambre funéraire à Longwy - Avis de la commune
I-15-17
5 février 2015
Instauration d'un dispositif d'aide financière apportée en complément des aides du Fil Bleu aux propriétaires qui rénovent la façade de leurs habitations
I-15-18
5 février 2015
Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2011-2014 - Autorisation au Maire à signer avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de financement
I-15-19
5 février 2015
Contrat accueil jeunes ville de Longwy - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale
I-15-20
5 février 2015
Convention financière 2015 avec l'USBL RUGBY
I-15-21
5 février 2015
Mise à disposition de la Communauté de Communes de l'Agglomération de Longwy (CCAL) des agents assurant la concergerie de la piscine
I-15-22
5 février 2015
Festival longovénitien 2015 - Demande de subvention au Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
I-15-23
5 février 2015
Festival longovénitien 2015 - Fixation de tarifs
I-15-24
5 février 2015
Les Nuits de Longwy 2015 - Demande de subvention au Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
I-15-25
5 février 2015
Programmation théâtrale – Demande de subvention auprès de la Communauté de Communes de l’Agglomération de Longwy
II-15-01
12 mars 2015
Compte de gestion - Budget principal 2014
II-15-02
12 mars 2015
Compte de gestion - Budget annexe de l'eau 2014
II-15-03
12 mars 2015
Compte administratif 2014 - Budget principal 2014
II-15-04
12 mars 2015
Compte administratif 2014 - Budget annexe de l'eau 2014
II-15-05
12 mars 2015
Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget principal 2015
II-15-06
12 mars 2015
Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget annexe de l'eau 2015
II-15-07
12 mars 2015
Examen des ventes de l'année - Compte administratif 2014
II-15-08
12 mars 2015
Taux d'imposition 2015
II-15-09
12 mars 2015
Budget principal 2015


DÉCISIONS DU MAIRE


01/2015
15 janvier 2015
Avenant de régularisation avec la société SMACL Assurances relatif au parc immobilier de la ville
02/2015
15 janvier 2015
Contrat de services avec BERGER-LEVRAULT, relatif à la mise en place de la solution « Berger-Levrault Echanges Sécurisés »
03/2015
15 janvier 2015
Contrat de maintenance avec la SAS QUANTUM SYSTEMES relatif à l’entretien d’équipement de la station sanitaire Flot Bleu pour l’aire de camping-car
05/2015
21 janvier 2015
Convention avec l’École des Parents et des Éducateurs de Moselle, relative à la formation « Analyse de pratiques » pour le personnel du R.A.M.
06/2015
22 janvier 2015
Convention avec l’Association QUINTE SEPTIME pour les prestations d’animation d’escrime les 14 et 15 mars 2015, dans le cadre du Carnaval Vénitien
07/2015
22 janvier 2015
Contrat de cession avec l’association ACIDU pour le spectacle « Les Foirus » par Pierre PREVOST le 15 mars 2015, dans le cadre du Carnaval Vénitien
08/2015
22 janvier 2015
Contrat avec MADEMOISELLE PAILLETTE pour le spectacle « Le temps d’une bulle » le 15 mars 2015, dans le cadre du Carnaval Vénitien
09/2015
22 janvier 2015
Contrat de vente avec l'association "Un Poisson dans l'Désert" pour l’animation et la présentation du Carnaval Vénitien du 13 au 15 mars 2015
10/2015
26 janvier 2015
Avenant avec la société IDEX relatif au marché d’exploitation des installations thermiques de la ville
11/2015
27 janvier 2015
Contrat avec l’association LES DANSEURS DU ROY pour l’animation des 14 et 15 mars 2015, dans le cadre du Carnaval Vénitien
12/2015
28 janvier 2015
Contrat avec WHITE HORSE THEATRE pour l’interprétation de la pièce « The Merchant of Venice » le 20 mars 2015 à la Médiathèque de Longwy
13/2015
28 janvier 2015
Contrat avec la société ARCAGEST SOLUTIONS, relatif à la maintenance et la mise à jour du logiciel LoGest
14/2015
28 janvier 2015
Contrat de service 25 heures avec la société CBC INFORMATIQUE relatif à la maintenance informatique
15/2015
28 janvier 2015
Contrat SOLID 5 Archivage avec CODRIS, relatif à l’assistance et la mise à jour de logiciels pour le Centre Technique Municipal
16/2015
19 février 2015
Contrat de cession avec l’entreprise « LE MYSTERE BOUFFE » pour la représentation du spectacle « Arlequin, Colombine et les autres » le 15 mars 2015, dans le cadre du Carnaval Vénitien
17/2015
25 février 2015
Avenant avec la société BOUYGUES TELECOM relatif à la prorogation du marché de « Services de téléphonie fixe, de téléphonie mobile et fourniture d’accès internet »
18/2015
26 février 2015
Affectation du logement T5 situé à l’école Paul Mansard à Longwy
19/2015
05 mars 2015
Contrat avec COMATRA CASOLA relatif à la fourniture de sel de déneigement
20/2015
05 mars 2015
Contrat avec COMATRA CASOLA relatif au déneigement des routes départementales
21/2015
05 mars 2015
Affectation du logement T3 situé à l’école Dartein de Longwy
22/2015
06 mars 2015
Avenant de régularisation avec la société SMACL relatif à la police d’assurance des véhicules motorisés
23/2015
10 mars 2015
Contrat avec BERGER-LEVRAULT relatif à la maintenance du Progiciel Sage Loan
24/2015
10 mars 2015
Contrat avec BERGER-LEVRAULT, relatif à la maintenance de Progiciels WMAGNUS et E.MAGNUS hors pack
25/2015
10 mars 2015
Contrat avec la SARL SISTEC, relatif au suivi du logiciel Facturation – Activités illimitées, liaison ROLMRE/ORMC, liaison Interbancaire
26/2015
27 mars 2015
Avenant de régularisation avec la société SMACL Assurances relatif à la police d’assurance des dommages causés à autrui
27/2015
27 mars 2015
Avenant de régularisation avec RABNER Assurances relatif à la police tous risques expositions
28/2015
31 mars 2015
Ouverture d’une ligne de crédit auprès de la Caisse d’Epargne de Lorraine pour les besoins ponctuels de trésorerie de la ville




ARRÊTÉS MUNICIPAUX

ARRÊTÉS SERVICES TECHNIQUES

001/2015
05 janvier 2015
Occupation du domaine public par l’entreprise ELECTROLOR pour effectuer les travaux d’entretien de l’éclairage public sur l’ensemble des voies communales au cours de l’année 2015
002/2015
05 janvier 2015
Occupation du domaine public par VEOLIA EAU pour effectuer les travaux urgents de réparation sur le réseau eau et assainissement sur l’ensemble des voies communales au cours de l’année 2015
003/2015
05 janvier 2015
Dispositions concernant la circulation et le stationnement dans la commune lors des travaux de nettoyage de la voirie pour l’année 2015
004/2015
05 janvier 2015
Dispositions concernant la circulation et le stationnement dans la commune lors des travaux d’élagage d’arbres pour l’année 2015
018/2015
14 janvier 2015
Ouverture de la société « PEUGEOT BAILLY » le dimanche 18 janvier 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
020/2015
19 janvier 2015
Arrêté portant règlement des marchés de la ville de Longwy
023/2015
21 janvier 2015
Arrêté général permanent de circulation – Modificatif n° 1/15 relatif au stationnement sur le parking de la Plaine de Jeux
036/2015
11 février 2015
Autorisation de stationnement d’un taxi de la SARL ZANON FRERES sur l’emplacement n° 3 réservé aux taxis
045/2015
06 mars 2015
Autorisation d’occupation du domaine public communal rue de l’Aviation ayant pour objet la vente de pizzas à emporter
052/2015
04 mars 2015
Arrêté portant surplomb du domaine public routier communal aux 88 et 90 rue de Metz
053/2015
06 mars 2015
Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 4 B et T rue Alfred Mézières à Longwy
059/2015
11 mars 2015
Ouverture du magasin « MEUBLES MULLER » le dimanche 15 mars 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
060/2015
11 mars 2015
Ouverture de la société « PEUGEOT BAILLY » le dimanche 15 mars 2015 – Autorisation d’avoir recours à du personnel salarié
071/2015
20 mars 2015
Autorisation de travaux de modification de trottoir devant l’immeuble 21 rue Jean Racine à Longwy

ARRÊTÉS URBANISME

01/2015
16 janvier 2015
Approbation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Etablissement « BOLLIWOOD » situé avenue de Saintignon, complexe cinéma Utopolis
02/2015
16 janvier 2015
Approbation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Etablissement « HOTEL EUROPEEN » situé 2b rue de la Faïencerie à Longwy

Ville de Longwy
1er trimestre 2015